Jacques Debayle


De: Debayle (Jacques, Jean, Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Bordeaux. Officier du 28 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-28"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Debayle (Jacques, Jean, Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Bordeaux. Chevalier du 22 avril 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-22"
promotion
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.